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Marques déposées par la société Domaine de la Cendrillon
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Château LA ROUGEANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château LA ROUGEANTE
Domaine de la Cendrillon, EARL

Numéro de dépôt :
4020497
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
Château LA ROUGEANTE de Domaine de la Cendrillon

Présentation de la marque Château LA ROUGEANTE

Déposée le 12 juillet 2013 par la société Domaine de la Cendrillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château LA ROUGEANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Domaine de la Cendrillon domicilié(e) La Cendrillon, Route de Narbonne - 11200 - ORNAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 277 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JOYEUX Geneviève domicilié(e) LA Cendrillon, Route de Narbonne - 11200 - ORNAISONS - France.

La marque Château LA ROUGEANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LA ROUGEANTE est expirée depuis le 12 juillet 2023.

Domaine de la Cendrillon a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU d'ORNAISONS , C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON


Domaine de la Cendrillon, EARL - La Cendrillon, Route de Narbonne - 11200 - ORNAISONS - France - SIREN 393277017


Mme JOYEUX Geneviève - LA Cendrillon, Route de Narbonne - 11200 - ORNAISONS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée.